27 août 2020
A l’occasion de la rentrée, il convient de rappeler les mesures de protection sanitaire mises en places au tribunal administratif de Besançon.
Le port du masque est obligatoire pour toute personne pénétrant dans l’enceinte du Tribunal.
L’accueil sera ouvert du lundi au vendredi de 9 à 12 h et de 13h30 à 16h30. L’envoi de courrier, la messagerie du tribunal (greffe.ta-besancon@juradm.fr) et les applications télérecours sont à privilégier.
S’agissant des audiences, il est demandé à chaque personne de se conformer aux consignes suivantes :
- Respecter l’horaire mentionné sur l’avis d’audience,
- Dans le mesure du possible, venir seule,
- Suivre le cheminement pour entrer et sortir de la juridiction,
- Appliquer les gestes barrières et utiliser le gel hydro-alcoolique mis à disposition,
- Attendre à l’extérieur de la salle d’audience jusqu’à ce qu’une invitation à s’asseoir à l’un des emplacements matérialisés dans la salle soit faite,
- Une fois l’affaire examinée à l’audience, quitter la salle et la juridiction.
Je vous remercie de votre compréhension qui concourt à la lutte contre la propagation du COVID-19.
Le président
