Audience solennelle de rentrée 2025

Vie du tribunal
Passer la navigation de l'article pour arriver après Passer la navigation de l'article pour arriver avant
Passer le partage de l'article pour arriver après
Passer le partage de l'article pour arriver avant

Le tribunal a tenu son audience solennelle de rentrée mardi 16 septembre 2025, en présence du préfet du Doubs, de la présidente de la cour administrative d’appel de Nancy et de nombreuses personnalités civiles, militaires et judiciaires du ressort

 

En ouverture de cette audience, deux nouvelles magistrates ont été installées dans leurs fonctions, Mme Fessard-Marguerie et Mme Daix, toutes deux affectées en qualité de rapporteures respectivement à la 1ère et à la 2ème chambre du tribunal. Leur parcours universitaire et professionnel a été retracé, illustrant la diversité des profils des membres de la juridiction.

 

La présidente du tribunal, Cathy Schmerber, a dressé le bilan de l’activité de la juridiction pour l’année judiciaire 2024-2025 en rendant hommage au travail accompli par les magistrats et agents de greffe. Elle a souligné la part toujours importante des procédures d’urgence dans les quelque 2 600 requêtes déposées au greffe et a insisté sur la qualité des résultats de la juridiction, qui a jugé plus d’affaires qu’elle n’en a enregistrées.

 

La présidente a profité de l’audience solennelle pour revenir sur quelques décisions emblématiques de l’année judiciaire et sur les actions d’ouverture de la juridiction sur la cité, par l’accueil des stagiaires notamment et par l’organisation de moments d’échanges et de réflexion avec les acteurs locaux du droit public. Elle a également rappelé les actions et les projets du tribunal en faveur de l’égalité des chances, de la diversité et de l’inclusion.

Enfin, l’audience solennelle a été l’occasion de donner la parole à M. Alexandre Ciaudo, professeur agrégé de droit public à l’université Marie et Louis Pasteur de Besançon. Cet universitaire a mis en perspective le juge administratif et l’État de droit.